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Règlement financier et tarifs (école, collège, lycée)

Principes généraux

Le fait d’inscrire son enfant à Sainte Marie Grand Lebrun implique l’acceptation de ce présent règlement financier dans la totalité de ses articles.

Chers Parents,

Vous êtes invités à lire attentivement le présent règlement financier.

  1. En ce qui concerne les tarifs, ils sont présentés « clefs en main», c’est-à-dire contenant l’ensemble des cotisations décrites en pages 6 & 7.  Ils sont valables pour l’année en cours.
  2. En ce qui concerne la restauration, elle offre 6 choix :
  • Forfait annuel pour 4 repas par semaine (DP4)
  • Forfait annuel pour 5 repas par semaine (DP 5)

Option possible à la rentrée scolaire (après communication de l’emploi du temps et inscription aux activités) :

  • Forfait annuel pour 1 repas par semaine à jour fixe (DP1)
  • Forfait annuel pour 2 repas par semaine à jours fixes (DP2)
  • Forfait annuel pour 3 repas par semaine à jours fixes (DP3)
  • Repas occasionnel facturé à l’unité.

Le choix du régime engage la famille pour l’année scolaire.

  1. Inscription et réinscription doivent être impérativement effectuées en tenant compte des dates qui figurent sur les documents que vous avez reçus. L’une ou l’autre ne sera considérée comme définitive qu’avec le versement de la première échéance.

Pour obtenir des informations complémentaires relatives à la facturation, vous pouvez vous adresser à Brigitte GOURSAUD en composant le 05.57.22.91.25

Mars 2019 

     Jean-Marc KUSNIR,

                                                                            Chef d’établissement coordinateur.

Inscription ou Réinscription

INSCRIPTION

L’inscription n’est définitive qu’après réception d’un premier versement à valoir sur les frais annuels de la future année scolaire.

Ce 1er versement forfaitaire est de :

  • 150 € (par élève), payable par chèque, pour le primaire et le secondaire.

Le chèque est à joindre et à retourner à l’appui des documents d’inscription.

Cette somme reste acquise à Sainte Marie Grand Lebrun, sauf décision contraire du Chef d’établissement coordinateur.

RÉINSCRIPTION

La réinscription définitive est subordonnée au règlement des frais de scolarité dus de l’année scolaire en cours.

La réinscription n’est définitive qu’après conclusion d’un premier versement à valoir sur les frais annuels de la future année scolaire.

Les modalités de ce premier versement pour les familles seront :

  • Par prélèvement, pour celles ayant opté pour ce mode de règlement (échéance au 17 juillet 2019)
  • Ou par chèque, pour les autres familles.

Ce versement représente une somme forfaitaire de :

  • 100 € (par élève), pour le primaire et le secondaire

Cette somme reste acquise à Sainte Marie Grand Lebrun, sauf décision contraire du Chef d’établissement coordinateur.

FACTURATION

Les frais de scolarité et de demi-pension font l’objet d’une facturation annuelle.

L’envoi de la facturation intervient courant septembre et fait apparaître votre choix de règlement, ainsi que vos dates d’échéances.

Il n’est pas envoyé de rappel de règlement pour chaque échéance.

 Nous vous demandons de respecter l’échéancier de vos règlements afin d’éviter des frais de relances et administratifs : 7,00€ par relance.

Modalités de règlement

Le montant versé lors de l’inscription ou de la réinscription, est déduit du montant à payer.

Le prélèvement bancaire est le mode de règlement privilégié par l’établissement.

Soit par Prélèvements : 

  • En 10 échéances (le 5 de chaque mois)  (Octobre  2019, à  juillet 2020).
  • En 3 échéances (le 5 du mois concerné)  (Octobre  2019, janvier &  mai 2020).
  • En 1 échéance                                              (le 5 octobre 2019).                                                             

Prélèvements :

  • En cas de rejet de prélèvements, les frais seront imputables et facturés aux familles.

Au-delà de 3 rejets de prélèvements, ces derniers seront suspendus. Les familles s’acquitteront directement auprès du service comptable, en espèces.

Soit Paiement en espèces ou carte de crédit

  • Auprès du service de la comptabilité en 10 échéances, 3 échéances ou 1 seule échéance, selon le calendrier ci-dessus.
  • Soit via le site « ECOLE DIRECTE » (Via un navigateur internet uniquement).

Pour ce qui relève de la facturation courante occasionnelle, notamment pour les repas exceptionnels. (Vos codes de connexion personnels vous seront communiqués dès la rentrée).

Tout mois commencé est dû.

Restauration

  • PAUSE-DÉJEUNER maternelle/élémentaire : de 11 h 30 à 13 h 30
  • PAUSE DÉJEUNER COLLÈGE : 12 H à 13H55
  • PAUSE DÉJEUNER LYCÉE : 12 H à 13 H 55

Nous mettons à disposition des élèves un service de restauration pour la pause « déjeuner ».

Les régimes de demi-pension que nous vous proposons dès la rentrée scolaire sont :

  • DP 4 (élève déjeunant 4 jours : lundi, mardi, jeudi, vendredi)
  • DP 5 (élève déjeunant 5 jours : lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi)

Par ailleurs, il sera possible à la rentrée scolaire d’opter pour des tarifications DP1, DP2 ou DP3 en fonction de l’emploi du temps et des activités de votre enfant.

  • DP 1 (élève déjeunant 1 jour fixe de la semaine)
  • DP 2 (élève déjeunant 2 jours fixes de la semaine)
  • DP 3 (élève déjeunant 3 jours fixes de la semaine)

Le coût sera porté sur la facturation.

REPAS OCCASIONNEL (pour TOUS les élèves), l’inscription se fait :

  • PAR INTERNET, via « ECOLE DIRECTE », rubrique : « Réservations »

POUR TOUS LES ÉLÈVES :

  • Il est possible de s’inscrire pour un ou plusieurs repas de la semaine en cours (sur le même site ECOLE DIRECTE).

L’élève doit passer au self-service obligatoirement muni de son badge de restauration [pour le    Primaire, le badge sera donné chaque jour par l’enseignant(e)]

RAPPELS IMPORTANTS

Pour des raisons sanitaires et de responsabilité civile, il est interdit aux élèves d’introduire dans l’établissement de la nourriture pour pique-niquer au Self, à la Cafétéria, ou tout autre endroit de l’Institution scolaire.

Changement de régime : Tout changement de régime en cours d’année scolaire doit faire l’objet d’une demande circonstanciée par écrit auprès du Chef d’Etablissement Coordinateur.

POUR TOUS LES ÉLÈVES

Chaque élève est muni d’un badge de restauration. OBLIGATION lui est faite de l’avoir sur lui tous les jours dans l’établissement. Il doit le présenter obligatoirement lors de chaque passage au restaurant scolaire ou à la Cafétéria.
En cas de perte du badge, il doit en informer la responsable des repas occasionnels :

Anne-Laure FAVEREAU (Service comptabilité -RDC- bâtiment administratif). Un nouveau badge est remis à l’élève qui lui sera facturé au prix de 20 €.

Précisions sur la restauration

Les repas servis au sein de l’Institution sont cuisinés sur place, chaque jour, par le personnel  d’une  société de restauration collective à laquelle nous avons concédé ce service.

A l’inverse des établissements publics, la restauration des établissements privés n’est pas subventionnée  par les collectivités locales. Le prix du repas qui vous est facturé inclut donc majoritairement le coût de cette sous-traitance (coût de denrées, charges du personnel de restauration et frais d’exploitation), mais également tous les autres coûts de revient inhérents au bon fonctionnement de ce service et   supportés par l’établissement, parmi lesquels – pour ne citer que les plus importants– :

  • le personnel de surveillance et d’encadrement des élèves,
  • l’entretien des locaux,
  •  la maintenance et le renouvellement du matériel de restauration,
  •  l’amortissement des bâtiments et des équipements,
  •  les fluides -eau, gaz, électricité, chauffage,
  • les frais généraux et de gestion,
  • les mises aux normes,
  • les taxes diverses auxquelles nous sommes assujettis (foncier, l’enlèvement des déchets).

FORFAIT DE SCOLARITÉ

Les tarifs indiqués ci-après SONT ANNUELS.       

Le forfait de scolarité inclut les cotisations obligatoires.

Les frais divers sont facturés en sus (voyages, sorties scolaires, photos, manuels, aumônerie, activités culturelles, sportives …) 

PRIMAIRE

SCOLARITÉ

DEMI-PENSION

Maternelle à CM2

880,00 €

852,00 € (4 repas par semaine)

639,00 € (3 repas par semaine à jours fixes)

426,00 € (2 repas par semaine à jours fixes)

213,00 € (1 repas par semaine à jour fixes)

 

 

 

 ETUDES PRIMAIRE  1 jours  290,00 €
 ETUDES PRIMAIRE  2 jours  500,00 €
 ETUDES PRIMAIRE 3 jours  650,00 €
 ETUDES PRIMAIRE 4 jours 750,00 €
 GARDERIE DU SOIR  Par soir  5,50 €

ACTIVITÉS DU MERCREDI APRES-MIDI

 FOOTBALL 2 h par semaine  159,00 €
DESSIN 2 h par semaine 159,00 €
COUTURE 2 h par semaine 159,00 €
JUDO 1 h par semaine 218,00 €
JUDO 1 h30 par semaine  249,00 €
JUDO 2 h  par semaine  275,00 €
JUDO  2h 30 par semaine  308,00 €
COLLÈGE SCOLARITÉ DEMI-PENSION
6ème à 3ème 1200,00 € 1023,00 € (5 repas)

926,00 € (4 repas par semaine à jours fixes)

694,00 € (3 repas par semaine à jours fixes)

463,00 € (2 repas par semaine à jours fixes)

231,00 € (1 repas par semaine à jour fixe)

LYCÉE SCOLARITÉ DEMI-PENSION
2nde à Terminale 1395,00 € 1023,00 € (5 repas)

926,00 € (4 repas par semaine à jours fixes)

694,00 € (3 repas par semaine à jours fixes)

463,00 € (2 repas par semaine à jours fixes)

231,00 € (1 repas par semaine à jour fixe)


Études du soir Lycée (Facultatif) : 40 euros par périodes scolaires  (6 semaines).

EXTERNE : COÛT D’UN REPAS OCCASIONNEL

PRIMAIRE : 6,70 €

COLLÈGE : 7,60 €

LYCÉE : 7,60 €

FORMATIONS PRE-CLASSES PRÉPARATOIRES/UNIVERSITÉS (COÛTS ANNUELS)

PREPA MATH + LYCÉENS 530,00 €
PREPA «P0» MÉDECINE LYCÉENS 730,00 €
PREPA IEP SCIENCES-PO
1285,00 €

MANUELS SCOLAIRES

  • PRIMAIRE :

L’école et l’A.P.E.L. proposent aux familles l’achat des livres pour la rentrée scolaire auprès d’un libraire (Cf. les modalités de rentrée).

  • COLLÈGE :

Les élèves du collège reçoivent gratuitement leurs livres scolaires au moment de la rentrée et doivent les rendre à la fin de l’année scolaire. Une indemnité est réclamée pour les livres non rendus ou détériorés, car le collège se trouve dans l’obligation de les remplacer avant le délai imparti par l’Education Nationale.

  • LYCÉE:

Une dotation de manuels  scolaires (processus achat/revente) est proposée  au cours du mois de Juillet via notre partenaire ARBS (Cf. les modalités de rentrée).

CARNET DE CORRESPONDANCE

• Toute perte entraînera une facturation de 20 € pour son remplacement en cours d’année. (Ce carnet doit impérativement être en possession de l’élève au sein de l’Institution).

Au sujet des cotisations

COTISATIONS OBLIGATOIRES

D.D.E.C. –Assurance scolaire et extrascolaire – Plein Air – Contribution Informatique –Supports de communications/éditions/reprographies – FAE (Forfait Animation Ecole).

Ces cotisations sont incluses dans les frais de scolarité.

Une participation annuelle d’un montant de 60 euros concernant les intervenants du premier degré -sur temps scolaire- sera demandée aux familles, en sus du forfait de scolarité.

COTISATIONS VOLONTAIRES

  • La cotisation à l’A.P.E.L. (une par famille) est portée sur la facture. Le produit de la cotisation A.P.E.L. est collecté par l’Institution Sainte Marie Grand Lebrun. Il est intégralement reversé à l’A.P.E.L.
  •  Constatant la situation financièrement fragile d’un certain nombre de familles de Grand Lebrun, et soucieux de laisser à leurs enfants la possibilité d’effectuer leurs études dans l’Institution, nous avons considéré qu’il convenait d’augmenter le nombre de bourses annuellement accordées par la commission interne à Sainte-Marie Grand Lebrun. Pour les constituer, avec le soutien de l’A.P.E.L. et des anciens élèves, un fonds de solidarité est mis en place, en sollicitant auprès de toutes les familles, la somme de 5  euros portée sur le relevé annuel du mois de septembre 2017.
  •  Convaincus que vous en comprendrez le bien-fondé et désireux de faire preuve de générosité à l’égard de ceux qui en ont besoin, nous vous remercions de votre soutien.

RÉDUCTIONS FORFAITAIRES

Nous accordons une réduction des frais de scolarité pour les familles dont plusieurs enfants sont scolarisés dans l’établissement (celle-ci est portée sur la facturation) :

  • Famille composée de 5 enfants = scolarité gratuite pour le 5° enfant.
  •  Famille composée de 4 enfants = demi- scolarité pour le 4° enfant.

Aides extérieures dont peuvent bénéficier les familles : Les familles doivent se renseigner à l’accueil de l’établissement.

ASSURANCES

L’établissement assure l’ensemble des élèves, du 1er septembre 2019 au 31 août 2020.
  • Formalités en cas d’accident :

Durant les périodes scolaires : Prendre contact avec l’établissement : 05.56.08.32.13 (demander l’infirmerie), qui se chargera de la déclaration dans les 5 jours.
En dehors de ces périodes, contacter directement notre assureur :

VERSPIEREN -Département Associations-
A l’attention de Valérie DEMELIER
8 Avenue du stade de France -93210 SAINT DENIS-
Téléphone depuis la France : 01 49 64 11 86 Télécopie : 01 49 64 11 52
Courriel : vdemelier@verspieren.com

Contrat ACE Europe n°FRBBBA07026

  • Étendue de la garantie :

La garantie s’exerce pour tous les accidents de la vie scolaire et extrascolaire, y compris la pratique de sports usuels.

Nous vous conseillons de prendre connaissance des conditions de garantie dans leur ensemble, afin de  profiter de leur entière portée. (Voyage à l’étranger par exemple).