Ensemble Scolaire
Sainte Marie Grand Lebrun
SOUS TUTELLE MARIANISTE ASSOCIÉ À L’ÉTAT PAR CONTRAT
Mentions légales
1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site grandlebrun.com les informations suivantes.
2. Informations légales
Nom du site : grandlebrun.com
Propriétaire : Sainte Marie Grand Lebrun
Statut juridique : SARL
Adresse : 164 avenue Charles de Gaulle – CS 21642, 33073 BORDEAUX
Téléphone : +33 (0)5 56 08 32 13
Email : contact@grandlebrun.com
SIREN : 463 201 749 00033
Code APE : 8542 Z
RCS : APE 8542 Z
3. Conception et développement
- Conception graphique et Développement web :
Miguel Sanchez – laplante - Webmaster :
Yves Laurent – webmestre@grandlebrun.com
4. Hébergement
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Site : https://www.ovh.com
5. Crédits photographiques
- Sainte Marie Grand Lebrun
- Aurélien Marquot
Photographe – Réalisateur
6. Description des services
Le site grandlebrun.com a pour objet de fournir une information générale sur les activités de l’établissement.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou d’une mise à jour insuffisante, qu’elles soient de son fait ou de celui des partenaires tiers.
Toutes les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif, sont susceptibles d’évoluer et ne sont pas contractuelles.
7. Propriété intellectuelle
Le propriétaire du site détient, sauf mention contraire, les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable à l’adresse : webmaster@grandlebrun.com.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
8. Liens hypertextes
Le site grandlebrun.com peut contenir des liens vers d’autres sites. Le propriétaire du site ne pouvant vérifier leur contenu en permanence, décline toute responsabilité quant aux contenus illégaux ou inexacts qui pourraient y apparaître.
9. Cookies
Lors de la navigation sur le site, des cookies peuvent être installés automatiquement sur le navigateur de l’utilisateur.
Un cookie est un petit fichier qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation. Ces cookies sont utilisés uniquement à des fins de statistiques ou pour améliorer l’expérience utilisateur.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
Pour plus d’informations sur la gestion des cookies, consultez la CNIL.
10. Données personnelles
Utilisateur : Internaute se connectant au site grandlebrun.com
Les données personnelles collectées via le site sont utilisées uniquement pour les services proposés (formulaires de contact, etc.). L’utilisateur fournit ses informations en toute connaissance de cause.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose des droits suivants :
- Droit d’accès, de rectification, de suppression
- Droit d’opposition et de limitation
- Droit à la portabilité
Toute demande peut être adressée via le formulaire de contact du site, ou par courrier à l’adresse du propriétaire, accompagnée d’un justificatif d’identité.
Aucune donnée personnelle de l’utilisateur n’est cédée ou transférée à des tiers sans son consentement explicite. Le site grandlebrun.com est déclaré à la CNIL sous le numéro 120634.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (directive 96/9/CE).